You LC


Le b.a. - ba de l’assurance

Les assurances ! Voilà une notion dont tu entends souvent parler. Pour celui qui voit globalement de quoi il s’agit, mais sans plus, nous nous proposons d’éclairer sa lanterne, mais d’abord, qu’entends-t-on au juste par contrat d’assurance ?

C’est un contrat par lequel, contre paiement de primes, l’assureur s’engage à fournir à l’assuré un certain nombre de prestations en cas de survenance d’un risque déterminé. Les primes peuvent être versées selon diverses périodicités : mensuellement, trimestriellement, annuellement,... voire en une seule fois.

Le montant des primes est déterminé par le contrat, tout comme le type d’indemnisation auquel l’assuré aura droit en cas de survenance du risque assuré.

Il existe deux types de prestations :

• La prestation indemnitaire : l’assuré se verra dédommagé le montant du préjudice subi.

• La prestation forfaitaire : l’assuré se verra verser un montant fixé forfaitairement au contrat et ce indépendamment du préjudice subi.

Le contrat d’assurance contient l’ensemble des clauses régissant la relation entre l’assureur et l’assuré. Le contrat prévoit le montant des primes à payer et prévoit également le système d’indemnisation.

Le contrat renvoie généralement aux conditions générales de vente, conditions qui figurent soit en petits caractères au dos du contrat soit sur un document à part. Ces conditions générales font partie intégrante du contrat d’assurance et engagent valablement les deux parties. Ce sont ces conditions générales qui contiennent les fameuses exclusions, c’est-à-dire les cas dans lesquels l’assureur n’indemnisera pas.

Le contenu du contrat est de manière générale préétabli par l’assureur et l’assuré n’a pas d’autre choix que d’accepter les conditions qui lui sont proposées s’il désire souscrire la police proposée. A contrario, s’il n’est pas d’accord avec les conditions générales, il ne doit pas signer le contrat.

L’assureur doit, dans l’établissement de ces contrats et conditions générales, prendre en compte les règles protectrices du consommateur contenues dans la loi sur les contrats d’assurances et également les règles du Code de la Consommation sur les clauses abusives.

De nos jours quasiment tout peut être assuré si on trouve une compagnie d’assurance prête à le faire. On peut mentionner le collectionneur de timbres qui assure sa précieuse collection, la star de cinéma américaine qui assure ses jambes ou encore le commerçant qui assure son stock.

Au niveau du jeune actif, les contrats d’assurance les plus courants sont ceux qui concernent un véhicule (auto, motocyclette,…) ainsi que l’assurance qui le couvre dans le cadre de son logement (l’assurance incendie de sa chambre d’étudiant, par exemple), les assurances maladies ou bien encore l’assurance responsabilité civile (notamment dans le cadre de la pratique d’un sport).

Attention aux assurances proposées dans le cadre de l’achat d’une tablette ou d’un smartphone, par exemple : elles contiennent souvent de nombreuses exclusions. Mieux vaut demander à consulter les conditions générales de l’assurance avant de souscrire au contrat.

22/03/2017