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Copyright, droits d’auteur…. voilà des notions qui, à n’en pas douter, intéresseront les plus créatifs d’entre vous.

Les droits d’auteur protègent la propriété intellectuelle. En effet, un auteur est une personne qui crée un œuvre originale (texte, chanson, slam, musique, film, court-métrage, logiciel informatique, photo, image, sculpture,…). La vente de cette œuvre permet de faire vivre son créateur. En identifiant l’auteur comme seul propriétaire de ses œuvres, les droits d’auteur assurent une reconnaissance du travail créatif et veillent à ce que l’auteur soit le seul à pouvoir décider de l’utilisation de son œuvre et d’en tirer profit. Cela permet d’éviter que des tiers gagnent de l’argent ou reçoivent de la reconnaissance pour quelque chose qu’ils ont simplement volé au véritable auteur. Les droits d’auteur s’appliquent même si l’œuvre n’est pas signée du nom de son créateur ou qu’aucune mention de droits d’auteur (copyright) n’est faite.

Qu’est-ce qui est autorisé?

• Enregistrer des émissions de musique et de télévision, copier des CD sans protection contre la copie ou copier des téléchargements légaux ou télécharger des documents sur internet pour une utilisation personnelle. Ces copies privées doivent uniquement être utilisées dans le cercle familial et amical.
• Publier sur internet des extraits de films ou de textes, des photos de produits et des captures d’écran, à partir du moment où tu mentionnes la source.

Qu’est-ce qui est ­interdit?

• Publier des œuvres d’autrui sur internet ou les proposer en téléchargement illégal sur des sites de partage. Dès qu’un contenu est publié sur internet, il quitte le cercle personnel puisqu’il devient accessible à des millions de personnes.
• Publier sur ton site web, ton profil internet, ton blog ou toute autre page personnelle un lien hypertexte vers un fichier téléchargé illégalement.
• Copier une œuvre d’un auteur et mettre ton nom à la place de celui de l’auteur.
• Copier des CD ou des logiciels informatiques achetés en commerce pour ensuite les partager à grande échelle voire les vendre.
• Détenir des fichiers d’œuvres musicales téléchargées illégalement.

Quant tu utilises une œuvre créée par quelqu’un d’autre, tu dois le faire sous certaines conditions afin d’éviter d’enfreindre les droits d’auteur:

• Assure-toi que tu en as l’autorisation. Il est possible de la demander à l’auteur, qui peut alors te céder ses droits gratuitement ou contre paiement. Attention, cette autorisation ne porte que sur une utilisation très précise !
• Cite la source de l’œuvre. La source comprend en outre le nom de l’auteur, l’année de parution, le titre de l’œuvre et la publication dans laquelle elle parut. S’il s’agit d’une source en ligne, l’URL doit être mentionnée, accompagnée de la date de ta dernière visite de l’adresse.
• Le signe d’une marque reproduit sur un site web personnel ne nécessite pas d’autorisation préalable du titulaire de la marque, toujours à condition que le site ne tire pas profit de la renommée de la marque et que la publication du signe de la marque sur ce site ne lui porte pas préjudice de quelque manière que ce soit.

Pour éviter tout ennui avec des éventuels droits d’auteur, tu peux utiliser des contenus libres, à savoir:

• Des œuvres pour lesquelles l’auteur a renoncé à ses droits.
• Des œuvres tombées dans le domaine public. Selon le droit européen, il faut attendre 70 ans pour qu’une œuvre ne soit plus protégée et qu’elle entre dans le domaine public.
• Les œuvres publiées sous une licence libre (Creative Commons), comme les utilisent p. ex. le portail de photos Flickr ou l’encyclopédie en ligne Wikipedia.

Enfin, pour plus d’infos il t’est ­loisible de contacter la Sacem (www.sacem.lu)
ou
l’Office de la Propriété Intellectuelle au ­Ministère de l’Economie (www.eco.public.lu).

Source : Centre Information Jeunes Luxembourg