Certaines offres, comme il en circule à foison dans les boîtes mail, peuvent paraître relativement attractives. L’un de nos membres a été séduit par une telle proposition, il s’est malheureusement avéré que celle-ci était uniquement temporaire. L’intervention de l’ULC a été nécessaire pour que la partie averse rectifie le tir.
C’est à la suite d’un tel mail que notre membre s’est engagé pour la précommande d’un smartphone associé à un abonnement à 41 €/mois au lieu de 61 €. Au moment du retrait de l’appareil en boutique, il lui a été indiqué que le tarif mensuel de 41 € ne s’appliquerait que pendant une durée de trois mois, ce qui n’était précisé nulle part dans l’offre promotionnelle reçue, laquelle ne comportait ni mention spécifique ni condition de durée limitée. En l’absence d’informations claires indiquant une restriction, il était dès lors tout à fait légitime de comprendre que le tarif mensuel de 41 € s’appliquerait sur l’ensemble de la durée du contrat. Dans ces circonstances, notre membre a été contraint d’annuler sa commande, bien qu’il ait agi en toute bonne foi, pensant bénéficier d’une offre sans condition dissimulée. Nous avons par conséquent demandé à l’opérateur de vérifier la communication promotionnelle concernée et de nous confirmer que les conditions indiquées initialement pouvaient être respectées sans limitation de durée avec prière de revalider la commande dans ces conditions.
L’opérateur accéda positivement à notre requête, validant le prix de 41 € pour une durée d’engagement de 24 mois mais précisant que cette mesure était toutefois accordée à titre purement commercial et exceptionnel. Selon lui, les mentions légales et conditions de l’offre était bien reprises sur ses différents canaux tel que le site internet, la newsletter et l’information partagées par les conseillers de vente. Nous restons persuadés qu’une limitation dans le temps fixée par l’opérateur aurait au moins dû faire l’objet d’une réserve ou remarque en ce sens dans le courriel en question. Faut-il voir dans cette « faveur », un quelconque aveu de responsabilité, ne fut-ce que partiel ? Chacun aura son propre avis sur la question !
